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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSAGES D'ART DE LYS
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" POINT DE FLANDRES "
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" POINT DE FLANDRES "
TISSAGES D'ART DE LYS (S.A.)

Numéro de dépôt :
99778845
Date de dépôt :
25/02/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2009

Présentation de la marque " POINT DE FLANDRES "

Déposée le 25 février 1999 par la Société Anonyme (SA) TISSAGES D'ART DE LYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " POINT DE FLANDRES " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGES D'ART DE LYS domicilié(e) 34 Rue CHANZY, BP 51, 59451 LYS LES LANNOY cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 437 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tissages d'Art de Lys (S.A.) - France.

La marque " POINT DE FLANDRES " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " POINT DE FLANDRES " est expirée depuis le 25 février 2009.

TISSAGES D'ART DE LYS a également déposé les autres marques suivantes : "POINT DE LILLE"


TISSAGES D'ART DE LYS (S.A.) - 34 Rue CHANZY, BP 51, 59451 LYS LES LANNOY cedex - France - SIREN 327437554


Tissages d'Art de Lys (S.A.) - France


Inscription le 13 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°440131 - Publication au BOPI 2006-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-13

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Tapisseries. Tapis de table non en papier.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.